{
  "StaticBlocks": [
    "préambule:avec la license art libre,l'autorisation est donnée de copier,de diffuser et de transformer librement les uvres dans le respect des droits de l'auteur. loin d'ignorer ces droits,la license art libre les reconnaît et les protège. elle en reformule l'exercice en permettant à tout un chacun de faire un usage créatif des productions de l'esprit quels que soient leur genre et leur forme d'expression. si,en règle générale,l'application du droit d'auteur conduit à restreindre l'accès aux uvres de l'esprit,la license art libre,au contraire,le favorise. l'intention est d'autoriser l'utilization des ressources d'une uvre ; créer de nouvelles conditions de création pour amplifier les possibilités de création. la license art libre permet d'avoir jouissance des uvres tout en reconnaissant les droits et les responsabilités de chacun. avec le développement du numérique,l'invention d'internet et des logiciels libres,les modalités de création ont évolué:les productions de l'esprit s'offrent naturellement à la circulation,à l'échange et aux transformations. elles se prêtent favorablement à la réalisation d' uvres communes que chacun peut augmenter pour l'avantage de tous. c'est la raison essentielle de la license art libre:promouvoir et protéger ces productions de l'esprit selon les principes du copyleft:liberté d'usage,de copie,de diffusion,de transformation et interdiction d'appropriation exclusive. définitions:nous désignons par « uvre »,autant l' uvre initiale,les uvres conséquentes,que l' uvre commune telles que définies ci-après:l' uvre commune:il s'agit d'une uvre qui comprend l' uvre initiale ainsi que toutes les contributions postérieures (les originaux conséquents et les copies). elle est créée à l'initiative de l'auteur initial qui par cette license définit les conditions selon lesquelles les contributions sont faites. l' uvre initiale:c'est-à-dire l' uvre créée par l'initiateur de l' uvre commune dont les copies vont être modifiées par qui le souhaite. les uvres conséquentes:c'est-à-dire les contributions des auteurs qui participent à la formation de l' uvre commune en faisant usage des droits de reproduction,de diffusion et de modification que leur confère la license. originaux (sources ou ressources de l' uvre):chaque exemplaire daté de l' uvre initiale ou conséquente que leurs auteurs présentent comme référence pour toutes actualisations,interprétations,copies ou reproductions ultérieures. copie:toute reproduction d'un original au sens de cette license.",
    "objet. cette license a pour objet de définir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement de l' uvre.",
    "l'étendue de la jouissance. cette uvre est soumise au droit d'auteur,et l'auteur par cette license vous indique quelles sont vos libertés pour la copier,la diffuser et la modifier.",
    "la liberté de copier (ou de reproduction). vous avez la liberté de copier cette uvre pour vous,vos amis ou toute autre personne,quelle que soit la technique employée.",
    "la liberté de diffuser (interpréter,représenter,distribuer). vous pouvez diffuser librement les copies de ces uvres,modifiées ou non,quel que soit le support,quel que soit le lieu,à titre onéreux ou gratuit,si vous respectez toutes les conditions suivantes:",
    "joindre aux copies cette license à l'identique ou indiquer précisément où se trouve la license ;",
    "indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux,y compris le vôtre si vous avez modifié l' uvre ;",
    "indiquer au destinataire où il pourrait avoir accès aux originaux (initiaux et/ou conséquents). les auteurs des originaux pourront,s'ils le souhaitent,vous autoriser à diffuser l'original dans les mêmes conditions que les copies.",
    "la liberté de modifier. vous avez la liberté de modifier les copies des originaux (initiaux et conséquents) dans le respect des conditions suivantes:",
    "celles prévues à l'article 2.2 en cas de diffusion de la copie modifiée ;",
    "indiquer qu'il s'agit d'une uvre modifiée et,si possible,la nature de la modification ;",
    "diffuser cette uvre conséquente avec la même license ou avec toute license compatible ;",
    "les auteurs des originaux pourront,s'ils le souhaitent,vous autoriser à modifier l'original dans les mêmes conditions que les copies.",
    "droits connexes. les actes donnant lieu à des droits d'auteur ou des droits voisins ne doivent pas constituer un obstacle aux libertés conférées par cette license. c'est pourquoi,par exemple,les interprétations doivent être soumises à la même license ou une license compatible. de même,l'intégration de l' uvre à une base de données,une compilation ou une anthologie ne doit pas faire obstacle à la jouissance de l' uvre telle que définie par cette license.",
    "l' intégration de l' uvre. toute intégration de cette uvre à un ensemble non soumis à la lal doit assurer l'exercice des libertés conférées par cette license. si l' uvre n'est plus accessible indépendamment de l'ensemble,alors l'intégration n'est possible qu'à condition que l'ensemble soit soumis à la lal ou une license compatible.",
    "critères de compatibilité. une license est compatible avec la lal si et seulement si:",
    "elle accorde l'autorisation de copier,diffuser et modifier des copies de l' uvre,y compris à des fins lucratives,et sans autres restrictions que celles qu'impose le respect des autres critères de compatibilité ;",
    "elle garantit la paternité de l' uvre et l'accès aux versions antérieures de l' uvre quand cet accès est possible ;",
    "elle reconnaît la lal également compatible (réciprocité) ;",
    "elle impose que les modifications faites sur l' uvre soient soumises à la même license ou encore à une license répondant aux critères de compatibilité posés par la lal.",
    "vos droits intellectuels. la lal n'a pas pour objet de nier vos droits d'auteur sur votre contribution ni vos droits connexes. en choisissant de contribuer à l'évolution de cette uvre commune,vous acceptez seulement d'offrir aux autres les mêmes autorisations sur votre contribution que celles qui vous ont été accordées par cette license. ces autorisations n'entraînent pas un dessaisissement de vos droits intellectuels.",
    "vos responsabilités. la liberté de jouir de l' uvre tel que permis par la lal (liberté de copier,diffuser,modifier) implique pour chacun la responsabilité de ses propres faits.",
    "la durée de la license. cette license prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. le fait de copier,de diffuser,ou de modifier l' uvre constitue une acceptation tacite. cette license a pour durée la durée des droits d'auteur attachés à l' uvre. si vous ne respectez pas les termes de cette license,vous perdez automatiquement les droits qu'elle vous confère. si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette license,vous ne pouvez pas vous prévaloir des libertés qu'elle confère.",
    "les différentes versions de la license. cette license pourra être modifiée régulièrement,en vue de son amélioration,par ses auteurs (les acteurs du mouvement copyleft attitude) sous la forme de nouvelles versions numérotées. vous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions contenues dans la version de la lal sous laquelle la copie vous a été communiquée ou alors,vous prévaloir des dispositions d'une des versions ultérieures.",
    "les sous-licenses. les sous-licenses ne sont pas autorisées par la présente. toute personne qui souhaite bénéficier des libertés qu'elle confère sera liée directement aux auteurs de l' uvre commune.",
    "le contexte juridique. cette license est rédigée en référence au droit français et à la convention de berne relative au droit d'auteur."
  ]
}